réunion du Conseil Communautaire

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du dernier Conseil Communautaire
Rapport au Conseil des décisions de la Présidente
Rapport au Conseil des décisions du Bureau
Délibérations :
1. Règlement Budgétaire et Financier de la CC du Sud Messin
2. Création, suppression et modification de postes / Modification du tableau des emplois
3. Attribution de véhicules de service avec remisage à domicile
4. Approbation du projet de PdMS (Plan de Mobilité Simplifié) du Sud Messin
5. Renouvellement du dispositif de covoiturage BlaBlaCar Daily
6. Présentation du CRAC (Compte-Rendu d’Activité à la Collectivité) 2023 de la ZA des 5 Epis
7. Marché de collecte au porte-à-porte des ordures ménagères et des recyclables hors verre
8. Approbation du Projet Educatif de Territoire (PEDT) du Sud Messin
9. Présentation des ZAEnR (Zones d’Accélération des Energies renouvelables) communales
Points divers